BELGIQUE · DÉSIGNATIONS · INONDATIONS
Overstromingsgevoelige gebieden, fluviaal
Ce que cette couche représente
Carte des zones qui, selon le modèle de la VMM, sont inondées à partir d'un cours d'eau, établie pour le watertoets et pour l'obligation d'information qui s'applique depuis le 1er janvier 2023 en cas de vente et de location de plus de neuf ans. Les polygones ne portent pas de nom. La source les répartit en classes B, C et D, d'une faible probabilité sous changement climatique à une probabilité moyenne, mais ne fournit cette classe que sous forme de code chiffré sans texte, de sorte que la carte montre toutes les classes ensemble ; la classe elle-même est à vérifier auprès de la source. Si une parcelle s'y trouve, cela pèse dans le watertoets, l'advieskaart détermine quel gestionnaire de cours d'eau doit rendre un avis, et en cas de vente ou de location de longue durée l'obligation d'information s'applique.
Producteur et licence
Vlaamse Milieumaatschappij (VMM) · Modellicentie voor gratis hergebruik, bronvermelding "Bron: VMM"; te gebruiken binnen het kader van de watertoets en de informatieplicht vanaf 01/01/2023
Vlaamse Milieumaatschappij (VMM) — Modellicentie voor gratis hergebruik, bronvermelding "Bron: VMM"; te gebruiken binnen het kader van de watertoets en de informatieplicht vanaf 01/01/2023
D'où viennent les données
ARCGIS · inspirepub.waterinfo.be
Merestone interroge ce service en direct pour la zone à l'écran. Rien n'est copié ni conservé au-delà d'un cache bref.
Dans ces préréglages
Étude de bureau
Ce qu'un bureau d'études ou un notaire vérifie en premier en Flandre : SBZ-H et SBZ-V avec leurs sous-zones, VEN et IVON, Ramsar, réserves naturelles et natuurbeheerplannen, affectation et overdrukken issues du DSI, droits de préemption, patrimoine protégé et archéologie, zones sensibles aux inondations, signaalgebieden et zones de protection de l'eau potable. Le reste de l'eau, du sol, de l'affectation et du patrimoine se trouve dans un jeu distinct.
Eau et sol
Le watertoets et l'obligation d'information : zones sensibles aux inondations d'origine fluviale, pluviale et marine, zones à risque, overstromingsgebieden délimités, terrains récemment inondés et naturellement inondables, protection des eaux souterraines et masses d'eau souterraine, la Vlaamse Hydrografische Atlas, polders en wateringen, bekkens et eaux de baignade. Avec les couches de sol incluses : zones PFAS no regret, zones à risque de radon et exploitations actives.