BELGIQUE · ACCÈS · DOMAINE PUBLIC
Openbare bossen en natuurdomeinen (ANB)
Ce que cette couche représente
Forêts publiques et domaines naturels dont l'Agentschap voor Natuur en Bos est propriétaire ou gestionnaire. Il s'agit de données de propriété et de gestion, et non d'une désignation : ce qui est permis découle du Bosdecreet, du Natuurdecreet et du règlement d'accessibilité du domaine lui-même. Pour une grande partie des terrains, la source indique que vous devez demander une toelating au propriétaire, ou que le domaine n'est pas accessible au public.
Producteur et licence
Agentschap voor Natuur en Bos via MercatorNet (Vlaamse Overheid) · Gratis open data licentie Vlaanderen v1.2 (Modellicentie voor gratis hergebruik), bronvermelding verplicht
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D'où viennent les données
WFS · www.mercator.vlaanderen.be
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Dans ces préréglages
Étude de bureau
Ce qu'un bureau d'études ou un notaire vérifie en premier en Flandre : SBZ-H et SBZ-V avec leurs sous-zones, VEN et IVON, Ramsar, réserves naturelles et natuurbeheerplannen, affectation et overdrukken issues du DSI, droits de préemption, patrimoine protégé et archéologie, zones sensibles aux inondations, signaalgebieden et zones de protection de l'eau potable. Le reste de l'eau, du sol, de l'affectation et du patrimoine se trouve dans un jeu distinct.